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Rhinite allergique et reconnaissance de maladie professionnelle : absence de lien direct avec l’activité de l’employé
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
La Cour de cassation a récemment confirmé qu’un salarié ne peut bénéficier de...
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Lutte contre les accidents du travail graves et mortels : du nouveau !
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
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Arrêt maladie longue durée : comment gérer l'absence du salarié en arrêt de travail ?
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L’arrêt maladie longue durée est une période d’inexécution temporaire du cont...
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OIT : incidence de l'IA sur la santé et la sécurité au travail
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Un rapport rendu le 23 avril 2025 de l’Organisation internationale du Travail...
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Taux de cotisation ATMP 2025 : calcul et explications
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Une cotisation accident du travail/maladie professionnelle (AT/MP) est à la c...
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Arrêts de travail : quelles solutions pour les réduire ?
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
A l’heure où le gouvernement envisage notamment un durcissement des règles d’...
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Le passeport prévention devrait être opérationnel en 2025
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03/12/2024
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Le passeport de prévention, créé par la loi du 2 août 2021 pour renforcer la...
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Comment inscrire les risques liés aux conduites addictives dans le DUERP ?
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26/11/2024
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) s'insère d...
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Risques professionnels : anticipez les vagues de froid !
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Pour limiter les risques d’accidents au travail liés au froid, les employeurs...
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Prévention des accidents de travail : campagne de contrôles de l'inspection du travail !
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Dans le cadre de la campagne sur la prévention des accidents du travail, l'in...
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Réagir face à un salarié en détresse liée à l’alcool ou la drogue
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Symptômes d’une crise : efficacité diminuée, conce...
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Accident du travail ou maladie professionnelle : le questionnaire portant sur les circonstances ou la cause des faits doit être adressé après des intéressés
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Selon l’article R.441-11 III du Code de la Sécurité sociale, « en cas de rése...
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Rupture conventionnelle et arrêt maladie : conditions, indemnité...
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La rupture conventionnelle en arrêt maladie est une procédure permettant à un...
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Accident du travail : déclaration à la Cpam et formalités obligatoires pour l'employeur
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L'un de vos salariés vient de vous avertir qu'il s'est blessé pendant l'exerc...
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Licenciement pour cause réelle et sérieuse du salarié refusant le reclassement proposé par son employeur
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En application de l’article L. 1226-2 du Code du travail, l’employeur a l’obl...
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Accidents du travail grave ou mortel : les précisions de la Direction générale du travail
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Une déclaration en ligne des accidents du travail
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Obligation de sécurité de l’employeur en matière de RPS : deux illustrations jurisprudentielles récentes
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